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puce  La Forge de Belleville reste propriétaire de son nom
Écrit par Pierre Garçon le 29 janvier 2010 à 11h07

Communiqué de La Forge de Belleville :

YES, WE WON !!!

Nous avons gagné le procès que nous avions intenté contre la Ville de Paris en septembre 2008, concernant son dépôt du nom « La Forge de Belleville » à l ’I.N.P.I. en 2005.

Le verdict est tombé le 28 janvier 2010.

La Ville de Paris doit dédommager l’association immédiatement des frais et du préjudice, le tribunal l’a reconnue propriétaire de la marque « LA FORGE DE BELLEVILLE ».

 La collégiale.


nous apprenons avec regret que la ville de Paris a interjetté un appel, fin février...