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puce  Code APE : nouvelle nomenclature.
Écrit par SNAPcgt le 7 février 2008 à 16h11

Nos activités artistiques qui étaient jusqu’à présent regroupées dans le code 923 A changent de nomenclature.

Il faudra désormais indiquer sur les documents officiels (factures aussi) la référence de la Nomenclature d’Activités Française (NAF) suivante pour la création artistique relevant des arts plastiques : 90.03A

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(N° NAF du SNAPcgt : 9412Z)